Mentions légales
Identification
- Directeur de publication : François-André TRITZ
- Raison sociale : VS Conseil, SAS au capital de 10 000€
- Siège Social : 21 rue Lamarck, 80000 Amiens
- Mail : accueil@flinois1739.com – Tel : 03 22 91 57 68
- Site : www.flinois1739.com
Ce site a été entièrement réalisé par Mathis VALDANT.
Hébergement
- Hébergeur : OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions d'utilisation
Le site accessible par l’url suivante : https://flinois1739.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la Bijouterie Flinois 1739.
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Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Flinois 1739. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Médiation
Conformément aux dispositions des articles L612-1 et suivants du Code de la Consommation, pour le règlement amiable d’un litige non résolu nous opposant à un client, vous avez la possibilité de saisir gratuitement les services d’un médiateur. Comment ça marche ?
L’organisme que nous avons désigné est la Médiation du Commerce Coopératif et Associé (MCCA)
Pour saisir cet organisme, vous pouvez :
- vous rendre sur le site de la MCCA : www.mcca-mediation.fr et remplir le formulaire en ligne en joignant les pièces justificatives.
- ou adresser votre réclamation par voie postale à l’adresse : La Médiation du Commerce coopératif et associé (MCCA) FCA – 77 rue de Lourmel 75015 Paris
Droit d'accès
Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de la Bijouterie Flinois 1739, 29 Rue des Trois Cailloux 80000 Amiens, ou par voie électronique à l’adresse email suivante : accueil@flinois1739.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Flinois 1739 à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : accueil@flinois1739.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Responsabilités
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Flinois 1739 apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La Bijouterie Flinois 1739 ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
